son bureau

candidats de

la mission d'information sur « l'exploration, la protection et l'exploitation des fonds marins : quelle stratégie pour la France ? »

(LR)

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

Rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteur sur la proposition de loi n° 454 (2018-2019)

visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

La commission nomme rapporteur

rapporteur sur la proposition de loi n° 454 (2018-2019)

visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles

de rapporteurs

Commission des affaires économiques

pour le Val-de-Marne

membres des commissions départementales de coopération intercommunale

membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

sénateur

son bureau

Vice-présidents

leurs bureaux, qui

Commission des affaires économiques

Secrétaires

membres de la Commission des affaires économiques

membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

représentant le Sénat, suppléée par

membres de la Commission nationale d'agrément

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. -

sénateur

b) Suppléants

sénatrice du Val-de-Marne

membre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle

personnalités qualifiées

conseillère générale du Val-de-Marne

membres du Conseil territorial de l'éducation nationale

représentants des collectivités territoriales

b) Désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires

conseillère générale du Val-de-Marne

membres du conseil territorial de l'éducation nationale

représentants des collectivités territoriales

b) Désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. ―

sénateurs

a) Titulaires

conseillère générale du Val-de-Marne

membres du conseil territorial de l'éducation nationale

représentants des collectivités territoriales

b) Désignés par l'Assemblée des départements de France

Titulaires